Avis public
Le Canton de Wentworth communique les décisions du conseil municipal à la population par le biais d'avis publics.
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2025
11 juillet : Adoption du règlement
Avis public pour l'adoption du règlement no 2025-010.pdf
Règlement 2025-010 - Relatif à la publication des avis publics.pdf
17 juin : Adoption du règlement
Avis public pour l'adoption du règlement no 2025-005.pdf
Règlement 2025-005 - Parc du Lac Grace.pdf
17 juin : Adoption du règlement
Avis public pour l'adoption du règlement no 2025-009.pdf
Règlement 2025-009 - Prévention des incendies.pdf
2 juin : Projet de règlement
Projet de règlement 2025-010 - Relatif à la publication des avis publics.pdf
30 mai : Entrée en vigueur
Avis public pour l'entrée en vigueur du règlement no 2018-007-06.pdf
30 mai : Entrée en vigueur
Avis public pour l'entrée en vigueur du règlement no 2018-010-02.pdf
6 mai : Avis public (MRC)
Consultation publique dans le cadre du projet d'énoncé de vision stratégique.pdf
25-03-093 Extrait du Procès-verbal.pdf
Le projet d’énoncé de vision stratégique pour le territoire de la MRC d’Argenteuil 2025-2040
6 mai : Avis public
Avis public aux personnes habiles à voter pour le règlement 2025-008.pdf
5 mai : Adoption du règlement
Adoption du règlement 2018-010-02.pdf
22 avril : Avis public
Modification de l'avis public concernant le projet de règlement numéro 2025-007.pdf
15 avril : Avis public
Avis public concernant une consultation publique.pdf
8 avril : Avis public
Avis de motion et un projet de règlement 2025-007.pdf
Projet de règlement 2025-007 de citation la maison de ferme Cleary à titre de site patrimonial.pdf
8 avril : Avis public
Avis de motion et un projet de règlement 2025-006.pdf
31 mars : Avis public
Rapport financier et rapport du vérificateur pour l'année fiscale 2024.pdf
14 mars : Adoption du règlement
Règlement no 2025-004 - Règlement sur la régie interne des séances du conseil.pdf
14 mars : Avis public
Adoption du règlement no 2025-004 - Règlement sur la régie interne des séances.pdf
10 février : Avis public
Dépôt du rôle général de perception pour l'année 2025.pdf
4 février : Avis public
Avis public aux personnes habiles à voter.pdf
3 février : Projet de règlement
Règlement no 2025-005 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations de voirie.pdf
3 février : Projet de règlement
Règlement no 2025-004 - Règlement sur la régie interne des séances du conseil.pdf
3 février : Adoption du règlement
17 janvier : Avis public
Avis public pour l'adoption règlement 2025-001.pdf
13 janvier : Adoption du règlement
Règlement no 2025-001 pour fixer le taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2025.pdf
13 janvier : Projet de règlement
Règlement no 2025-002 décrétant l'acquisition d'équipement de voirie et un emprunt de 250 000$.pdf
2024
17 décembre : Règlement
17 décembre : Entrée en vigueur
Règlement 107-1-24 modifiant le règlement régional 107-22.pdf
13 décembre : Avis public
Adoption des séances du conseil pour l'année 2025.pdf
13 décembre : Règlement
13 décembre : Entrée en vigueur
3 décembre : Règlement
Règlement de régie interne 114-24 concernant le déroulement des séances.pdf
3 décembre : Entrée en vigueur
Règlement 114-24 concernant le déroulement des séances du conseils.pdf
3 décembre : Avis public
Séance extraordinaire - Adoption du budget pour l'exercice fiscal 2025.pdf
27 novembre : Entrée en vigueur
Règlement de régie interne numéro 114-24.pdf
27 novembre : Avis public
Avis public pour l'adoption du Règlement 114-24.pdf
1er novembre : Projet de règlement
Projet de règlement 68-33-24 modifiant le schéma d'aménagement.pdf
Nature des modification du projet de règlement 68-33-24.pdf
1er novembre : Consultation publique
23 septembre : Entrée en vigueur
23 septembre : Entrée en vigueur
Règlement 2018-008-01 modifiant le règlement de lotissement 2018-008.pdf
23 septembre : Entrée en vigueur
Règlement 2018-007-05 modifiant le règlement de zonage 2018-007.pdf
23 septembre : Entrée en vigueur
Règlement 2018-006-01 modifiant le plan d’urbanisme 2018-006.pdf
23 septembre : Avis public
Dépôt sommaire du rôle d'évaluation pour les exercices financiers.pdf
18 septembre : Avis public
14 août : Avis public
Séance extraordinaire - 15 août 2024.pdf
10 août : Avis public
Séance extraordinaire - 11 août 2024.pdf
5 août : Résolution
5 août : Règlement
Règlement 2018-008-01 modifiant le règlement de lotissement 2018-008.pdf
5 août : Règlement
Règlement 2018-007-05 modifiant le règlement de zonage 2018-007.pdf
5 août : Règlement
Règlement 2018-006-01 modifiant le règlement sur le plan urbanisme 2018-006.pdf
21 juin : Entrée en vigueur
Règlement 2024-002 concernant la protection et l'accès aux plans d'eau.pdf
6 mai : Projet de règlement
Projet de règlement 2024-004 concernant la prévention des incendies.pdf
8 avril : Règlement
Règlement 2024-002 concernant la protection et l'accès aux plans d'eau.pdf
28 mars : Avis public
Dépôt du rapport financier et du rapport fiscal pour l'année fiscale 2023.pdf
21 mars : Avis public
Séance extraordinaire - 25 mars 2024.pdf
15 février : Avis public
Dépôt du rôle général de perception pour l'année 2024.pdf
9 février : Règlement
Règlement 2022-006-01 modifiant le règlement 2022-006 concernant les limites de vitesse.pdf
9 février : Entrée en vigueur
Règlement 2022-006-01 modifiant le règlement 2022-006 concernant les limites de vitesse.pdf
5 février : Projet de règlement
5 février : Projet de règlement
Projet de règlement 2024-002 sur la protection et l'accès aux plans d'eau.pdf
12 janvier : Règlement
Règlement 2024-001 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l'exercice financier 2024.pdf
12 janvier : Entrée en vigueur
Règlement 2024-01 pour fixer les taux de taxes et tarifs pour l'exercice financier 2024.pdf
12 janvier 2024 : Règlement
12 janvier 2024 : Entrée en vigueur